Votre partenaire Santé au Travail
Acteur de la prévention des risques professionnels, nous présentons l’avantage majeur de pouvoir faire le lien entre le suivi individuel de l’état de santé des salariés et leurs conditions de travail.
Notre offre de services en Santé au Travail
Faire un diagnostic des situations de travail et analyser les risques
- Fiche d’entreprise
- Etudes de poste
- Métrologies de certaines expositions
- Enquêtes en Santé au Travail
- Suivi des indicateurs en santé sécurité au travail…
Faire un diagnostic et un suivi de l’état de santé des travailleurs
- Suivi individuel par le médecin du travail et l’infirmier
- Entretiens individuels avec l’assistante sociale et la psychologue du travail
- Baromètres santé
- Orientation vers le secteur du soin…
Conseiller les acteurs de l’entreprise pour une amélioration collective des situations de travail
- Information et sensibilisation aux risques professionnels
- Accompagnement à l’évaluation des risques et à la définition d’un plan d’action de prévention…
Prévenir la désinsertion professionnelle
- Détection et prise en charge des situations à risque de désinsertion professionnelle par un groupe d’experts en maintien en emploi
- Mobilisation des dispositifs et partenaires de la PDP
- Préparation de la reprise du travail…
Aider l’entreprise à préserver la santé des travailleurs
- Accompagnement à la conception des lieux de travail et au réaménagement de poste
- Conseil en équipements de protection collective et individuelle
- Accompagnement à la mise en œuvre du plan d’action de prévention…
Sommaire
Pourquoi adhérer chez nous ?
Nous sommes un service de taille humaine, avec des contacts bien identifiés.
En effet, notre responsable des adhésions guide les employeurs tout au long de leur démarche pour nous rejoindre.
Nos secrétaires médicaux gèrent leur service en globalité : planification des visites avec le médecin et l’infirmier, envoi des convocations, accueil des salariés, gestion de l’administratif…
Nous disposons d’une équipe de professionnels de santé à la hauteur de notre effectif de salariés suivis, ce qui nous permet de garantir le respect des délais des visites. Chaque médecin du travail dispose de créneaux horaires dédiés aux visites médicales de reprise, de préreprise et à la demande, leur permettant ainsi de gérer les urgences.
Nous nous assurons que nos médecins du travail puissent réserver un tiers de leur activité aux actions en entreprise, et puissent perfectionner leurs connaissances et évaluer leurs pratiques professionnelles via la formation médicale continue et les échanges entre confrères.
Nos assistants en Santé au Travail et nos techniciens en Hygiène-Sécurité sont dédiés à un ou plusieurs services médicaux de façon à assurer une meilleure connaissance de nos adhérents et une cohérence de nos actions en entreprise.
Nos experts en ergonomie, psychologie du travail et assistance sociale sont à disposition de l’ensemble des adhérents et de leurs salariés, pour des interventions collectives ou individuelles.
Nous sommes engagés dans une démarche de labellisation Qualité et avons à cœur de satisfaire nos différents bénéficiaires (employeurs, salariés suivis, représentants du personnels…).
Enfin, nous disposons de 3 centres très facilement accessibles en transports, où que vous soyez dans Paris.
Suivi individuel en santé au travail
Dès l’embauche, chaque salarié est suivi par un professionnel de santé avec une périodicité ajustée à sa situation, c’est-à-dire aux risques professionnels auxquels il est exposé, à son état de santé et à son âge.
Le suivi individuel permet de s’assurer que l’état de santé du salarié est compatible avec son poste de travail et que son activité professionnelle n’altère pas sa santé physique et mentale.
Suivi Individuel « simple », SI
Un salarié est en suivi individuel simple dès lors qu’il n’est exposé à aucun risque justifiant un suivi renforcé ou adapté.
Il bénéficie alors d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, interne ou infirmier en santé au travail), avec délivrance d’une attestation de suivi, selon le schéma suivant :
Suivi Individuel Adapté, SIA
Pour les travailleurs de nuit, les salariés de moins de 18 ans, ceux exposés à des agents biologiques de catégorie 2 ou aux champs électromagnétiques au-delà des valeurs limites, la VIP initiale a lieu avant la prise de poste, avec un professionnel de santé.
La périodicité des visites pour les travailleurs de nuit est fixée à 3 ans maximum.
Les travailleurs handicapés ou titulaires d’une pension d’invalidité, ainsi que les femmes enceintes, venant d’accoucher ou allaitantes sont réorientés sans délai vers le médecin du travail si la visite est réalisée par un autre professionnel de santé. La périodicité des visites est fixée à 3 ans maximum.
Les VIP organisées dans le cadre du suivi individuel adapté donnent lieu à la délivrance d’une attestation de suivi.
Suivi Individuel Renforcé, SIR
Pour les travailleurs affectés à des postes :
Sur la base de son document unique, la liste des postes à risques particuliers peut être complétée par l’employeur, par un écrit motivé, et après avis du médecin du travail et des représentants du personnel. Cette liste est transmise au CMSM et tenue à la disposition de la DIRECTTE.
Le salarié en SIR bénéficie d’un examen médical d’aptitude réalisé par le médecin du travail, avec délivrance d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude. Entre 2 examens médicaux, une visite intermédiaire effectuée par un professionnel de santé donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi. Le schéma de suivi individuel renforcé est le suivant :
La périodicité des visites est réduite à 1 an pour les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants de catégorie A et les mineurs affectés à des travaux dangereux.
Suivi des salariés intérimaires
Les intérimaires bénéficient du même suivi médical que les autres salariés, avec quelques spécificités adaptées à leur statut particulier :
La 1ère Visite d’Information et de Prévention (VIP) dans le cadre d’un Suivi Individuel Renforcé (SIR) :
o peut être réalisée par le médecin du travail, l’interne ou l’infirmier en santé au travail de l’Agence d’Emploi (AE)
o peut être réalisée pour 3 postes différents
o peut être confiée par l’agence d’emploi à un service interentreprises de santé au travail proche du lieu de travail de l’intérimaire, ou au service médical autonome de l’entreprise utilisatrice
Si l’intérimaire a été affecté en cours de mission à un poste présentant un risque particulier et qu’il n’a pas bénéficié d’un SIR, l’Entreprise Utilisatrice (EU) doit organiser un examen médical d’aptitude qui sera réalisé par le médecin du travail de l’EU.
Le 1er examen médical d’aptitude dans le cadre d’un Suivi Individuel Renforcé (SIR) :
o est effectué par le médecin du travail de l’AE qui emploie l’intérimaire, avant l’embauche
o peut être effectué pour plusieurs emplois, dans la limite de 3
Qu’ils soient catégorisés SI ou SIR, le CMSM a fixé une périodicité de suivi des salariés intérimaires à 2 ans maximum, en raison des risques liés aux missions courtes.
La fiche Salarié intérimaire doit obligatoirement être transmise au secrétaire médical avant la visite.
Visite d’Information et de Prévention initiale ou périodique
La Visite d’Information et de Prévention (VIP) a pour objet :
o D’interroger le salarié sur son état de santé
o De l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail
o De le sensibiliser à la prévention des risques et aux moyens de protection
o De l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande
Examen médical d’aptitude initial ou périodique
L’examen médical d’aptitude a pour objet :
o De s’assurer que le salarié est médicalement apte au poste de travail auquel il est ou sera affecté
o De proposer des adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes le cas échéant
o De rechercher si le salarié n’est pas atteint d’une affection dangereuse pour lui-même et/ou son environnement immédiat au travail
o D’informer le salarié sur les risques au poste de travail et sur le suivi médical nécessaire
o De sensibiliser le salarié à la prévention des risques professionnels
Visite de reprise
Elle doit être organisée dans un délai de 8 jours maximum à compter de la reprise du travail pour les types d’absence suivants :
o Congé maternité
o Maladie professionnelle
o Absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail ou de plus de 60 jours pour un arrêt maladie ou un accident d’origine non professionnelle
L’initiative de cette visite incombe à l’employeur. Dès qu’il a connaissance de la date de la fin de l’arrêt de travail du salarié, il doit en informer le CMSM.
Cette visite est réalisée par le médecin du travail et lui permet de :
o Vérifier que le poste de travail est compatible avec l’état de santé du salarié
o Préconiser, si besoin, l’adaptation du poste ou le reclassement du salarié
o Examiner les propositions faites par l’employeur à la suite des préconisations émises par le médecin du travail si une visite de préreprise a été effectuée
L’employeur doit informer le médecin du travail de tout arrêt de travail d’une durée inférieure à 30 jours pour cause d’accident du travail afin de pouvoir apprécier l’opportunité d’un nouvel examen médical et de préconiser des mesures de prévention des risques professionnels. Le CMSM met à votre disposition ce formulaire de signalement d’accident du travail et de maladie professionnelle.
Visite de préreprise
Elle doit être organisée pour tout arrêt de travail de plus de 1 mois, à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale, du médecin du travail ou du salarié.
Cette visite est toutefois conseillée pour des arrêts de travail inférieurs à 1 mois si des difficultés de retour à l’emploi sont prévisibles.
Réalisée par le médecin du travail, cette visite lui permet, en fonction de la situation du salarié, de recommander :
o Des aménagements et adaptations du poste de travail
o Des préconisations de reclassement
o Des formations professionnelles en vue de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle
Avec l’accord du salarié, le médecin du travail informe l’employeur et/ou le médecin-conseil de ces recommandations afin que tout soit mis en œuvre pour favoriser son maintien dans l’emploi.
Visite à la demande de l’employeur, du salarié ou du médecin du travail
Une visite avec le médecin du travail peut être demandée, à tout moment et indépendamment des autres visites et examens, par l’employeur, le salarié ou le médecin du travail lui-même. Elle permet d’appréhender ou de suivre une problématique particulière (problème de santé en lien avec le travail, difficultés rencontrées au poste de travail…).
Si cette visite est à l’initiative du salarié et se déroule sur son temps de travail, l’employeur en est informé. Cette demande ne peut motiver aucune sanction.
Si cette visite est à l’initiative de l’employeur, celui-ci devra motiver sa demande auprès du médecin du travail et en informer son salarié.
Visite de mi carrière
Nouvelle visite introduite par la loi de Santé au travail du 2 août 2022 et applicable au 01/04/2022. Il s’agit d’une visite réalisée dans l’année des 45 ans du salarié ou dans les 2 ans précédents si une autre visite est programmée.
Comme une visite initiale ou périodique, elle permet de faire le point sur l’ensemble des postes occupés par le salarié et si besoin de définir des surveillances à mettre en place.
Visite post exposition ou post professionnelle
Nouvelle visite introduite par la loi de Santé au travail du 2 août 2022 et applicable au 01/04/2022. Il s’agit d’une visite pour les salariés ayant un suivi renforcé ou ayant eu une période de suivi renforcé.
L’employeur doit demander la visite dès la fin d’exposition ou la connaissance du départ à la retraite. S’il ne le fait pas, le salarié a 6 mois pour faire une demande de visite. Un questionnaire d’éligibilité à cette visite doit être rempli avant convocation du salarié.
Lors de la visite, le médecin du travail établit une liste des expositions et le cas échéant du suivi post professionnel à mettre en place.
Le médecin du travail peut prescrire des examens complémentaires nécessaires :
o À la détermination de la compatibilité entre le poste de travail et l’état de santé du travailleur, notamment au dépistage des affections pouvant entraîner une contre-indication à ce poste de travail
o Au dépistage d’une maladie professionnelle ou à caractère professionnel susceptible de résulter de l’activité professionnelle du salarié
o Au dépistage des maladies dangereuses pour l’entourage du salarié
Ces examens sont réalisés au sein du CMSM ou par un organisme choisi par le médecin du travail.
Avec l’assistante sociale
Notre assistante sociale rencontre individuellement les salariés orientés par les médecins du travail, avec leur consentement.
Elle les accueille, les écoute, les conseille et les oriente dans leurs démarches en lien avec l’emploi et la santé (restrictions d’aptitude, maladie, handicap, droit à la retraite, accident du travail, prévoyance…) au cours d’un ou plusieurs entretiens. Elle assure le suivi des situations et des actions préconisées.
Avec la psychologue du travail
Notre psychologue du travail rencontre individuellement les salariés orientés par les médecins du travail, avec leur consentement.
Elle apporte une écoute et un soutien psychologique aux salariés en situation de souffrance psychique liée au travail. Elle analyse leur vécu et fait le lien avec leur situation de travail, au cours d’un ou plusieurs entretiens. Elle les informe et les conseille, repère et alarme sur les situations de danger imminent et oriente, le cas échéant, les salariés vers un tiers (prise en charge thérapeutique, consultations spécialisées…).
Tout travailleur peut un jour être confronté à un problème de santé (accident du travail, maladie professionnelle, maladie chronique, handicap…) risquant d’avoir un impact dans l’exercice de son activité professionnelle. Ainsi, tout employeur peut être concerné par la gestion d’une telle situation.
Pour accompagner les salariés dont l’état de santé menace leur maintien ou leur retour à leur poste de travail, le CMSM a constitué une équipe de spécialistes en prévention de la désinsertion professionnelle, composée d’un médecin du travail, d’une infirmière en Santé au Travail, d’une assistante sociale, d’un ergonome et d’une psychologue du travail.
Cette équipe peut être missionnée par les médecins du travail dès lors qu’ils détectent une altération de l’état de santé du travailleur ayant un retentissement sur ses capacités fonctionnelles et de travail.
Plus cette détection du risque est précoce, et plus elle permet d’anticiper les démarches et de mobiliser différents acteurs et outils du maintien en emploi.
Le repérage du risque et la mise en place d’un accompagnement personnalisé peut se faire en amont de tout arrêt de travail :
o Par le médecin du travail, grâce aux visites et examens d’embauche et périodiques
o Par le salarié lui-même, qui peut demander à tout moment une visite médicale
o Par l’employeur, qui peut demander à tout moment une visite médicale pour le salarié concerné par des difficultés au travail en lien avec son état de santé
La prise en charge de la situation peut également se faire pendant un arrêt de travail, par la réalisation d’une visite de préreprise demandée par le salarié, son médecin traitant ou le médecin conseil de la sécurité sociale. Là encore, l’employeur a un rôle important d’information auprès des salariés sur l’existence de ce type de visite.
Nouveauté 2022 : Le rendez-vous de liaison (Cf. article L 1226-1-3 du Code du travail et Article 2 du décret n° 20226373 du 16 mars 2022).
Le RDV de liaison permet à l’employeur et à son salarié de faire le point durant un arrêt de travail de plus de 30 jours, consécutif à un accident ou une maladie, d’origine professionnelle ou non. La rencontre peut être à l’initiative de l’employeur ou du salarié. Ce dernier peut refuser le rendez-vous sans conséquence. Si le rendez-vous est programmé, l’employeur propose une date dans les 15 jours (en présentiel ou visio).
Le rendez-vous de liaison permet à l’employeur d’informer le salarié qu’il peut bénéficier :
- D’actions de prévention de la désinsertion professionnelle
- D’une visite de préreprise
- De mesures d’aménagements du poste et du temps de travail.
Le référent handicap, obligatoire dans les entreprises de 250 salariés et plus, peut à la demande du salarié, participer au rendez-vous de liaison.
Le Service de Prévention et de Santé au Travail peut y être associé avant, après ou durant le RDV via le médecin du travail ou un autre intervenant en PDP du service. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un rendez-vous médical, l’employeur doit prévenir le Service de Prévention et de Santé au Travail 8 jours avant la tenue du rendez-vous.
Le cas échéant, la construction du parcours individualisé peut être initiée suite à la visite de reprise du travail, obligatoire pour tout arrêt de travail consécutif à l’un des motifs suivants :
o Arrêt de travail pour cause de maladie ou d’accident d’origine non professionnelle d’au moins 30 jours,
o Arrêt de travail pour cause d’accident du travail d’au moins 30 jours,
o Arrêt de travail pour cause de maladie professionnelle (quelle que soit sa durée),
o Congé de maternité
Le maintien en emploi s’envisage donc tout au long du parcours professionnel et ne se limite pas uniquement aux salariés en arrêt de travail.
Le salarié reste le principal acteur de sa situation. Rien n’est possible sans son consentement ni sa motivation !
Interventions en entreprise
Le médecin du travail et les membres de son équipe, spécialistes en prévention des risques professionnels :
- Vous accompagnent dans l’évaluation des risques propres à votre entreprise
- Vous sensibilisent aux risques professionnels
- Vous conseillent sur les mesures de prévention
- Vous apportent leur expertise sur la santé au travail dans votre entreprise
- Vous informent sur les exigences du Code du Travail en matière de Santé Sécurité au travail
Notre offre de services comprend un large panel d’actions en entreprise. En voici une liste non exhaustive, auxquelles s’ajoutent les interventions faites sur mesure en fonction de vos besoins en Santé-Sécurité au Travail.
La fiche d’entreprise
Dans l’année suivant l’adhésion, puis tous les 4 ans, un assistant en santé au travail ou un technicien en Hygiène-Sécurité se rend dans votre entreprise afin de vous présenter le CMSM et son offre de services, de visiter les locaux de travail et d’identifier les caractéristiques techniques et organisationnelles. Suite à cette visite, il rédige et vous transmet une fiche d’entreprise, reprenant les risques repérés, les mesures de prévention en place et ses éventuelles recommandations.
Le document unique d’évaluation des risques professionnels
L’employeur est légalement responsable de la santé-sécurité au sein de l’entreprise. Il doit évaluer, transcrire et mettre à jour dans un document unique tous les risques professionnels auxquels sont exposés les travailleurs.
Le CMSM vous accompagne dans tout ou partie de cette démarche :
Un préventeur vient à votre demande dans vos locaux de travail pour vous expliquer la démarche, vous transmettre une méthodologie choisie selon vos besoins, ainsi que des documents et outils de travail.
Il vous accompagne dans l’analyse des situations de travail pour vous aider à repérer les dangers, à appréhender les risques, à les inscrire dans le document unique et à les évaluer.
Il vous aide également dans la recherche de solutions de prévention adaptées et dans le choix des équipements de protection.
L’évaluation et la prévention de risques spécifiques
- Risque routier
- Risque de troubles musculo-squelettiques
- Risques psychosociaux
- Risques chimiques…
Selon le risque concerné, un technicien en Hygiène Sécurité, un ergonome et/ou une psychologue du travail vous accompagnent dans son diagnostic, son évaluation, son intégration dans le document unique et dans l’élaboration d’un plan d’action de prévention spécifique.
La métrologie
Le diagnostic de certains risques nécessite le recours à la métrologie.
Par exemple, dans le cadre de l’évaluation du risque lié à l’ambiance sonore, des dosimétries de bruit ou des sonométries peuvent être réalisées par le technicien en Hygiène-Sécurité.
Le CMSM dispose des compétences et ressources matérielles pour les mesures de bruit, de température, d’hygrométrie et d’éclairage. Les autres demandes de métrologie peuvent toutefois être étudiées pour mise en œuvre.
L’ergonomie
Un ergonome peut intervenir dans votre entreprise pour des projets de conception ou de transformation des situations de travail :
- Conception des postes de travail : projets de réorganisation, nouvelles implantations…
- Analyse des situations de travail : analyse des postes de travail, observation de l’activité, repérage des contraintes physiques et organisationnelles, recommandations…
- Conseils sur les équipements techniques…
- Maintien dans l’emploi : propositions d’aménagement d’un poste de travail pour une personne bénéficiant de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH), aide à la demande de subvention AGEFIPH…
- Participation et animation de groupes de travail en entreprise : recherche concertée de solutions d’amélioration des conditions de travail
Besoin d’une intervention en entreprise ? Il suffit d’en faire la demande à votre médecin du travail !
Sessions d’information
Employeurs, salariés, représentants du personnel, nous vous proposons un large panel de sensibilisations aux risques professionnels : évaluation des risques, gestes de 1ers secours, maintien en emploi…
Ces sessions peuvent être suivies en interentreprises. Ce format présente l’avantage de limiter le nombre de participants d’une même entreprise par session, donc de ne pas perturber le fonctionnement d’un service. Il permet également de pouvoir échanger avec des personnes d’autres entreprises, donc de s’enrichir de leurs expériences ou de réfléchir ensemble à des problématiques communes.
Ces sessions peuvent également être suivies en intra-entreprise, dans vos locaux ou au CMSM selon la thématique, sous réserve d’un nombre suffisant de participants. Ce format présente l’avantage de sensibiliser plus rapidement un nombre plus important de collaborateurs, de délivrer le même message au même moment, et de favoriser la cohésion. L’autre avantage est de pouvoir définir une date et des horaires adaptés aux contraintes de l’entreprise.
Nous pouvons également former un relais dans votre entreprise et l’outiller pour qu’il puisse lui-même sensibiliser ses collaborateurs en interne.
Vous trouverez les différentes thématiques abordées et les prochaines dates de session dans le menu Agenda. Elles ne répondent pas à vos besoins en Santé au Travail ? Faites-nous part de votre demande. Nous l’étudierons et, si nos compétences nous le permettent, nous pourrons développer une session sur mesure.
E-learning
Pas le temps ni la possibilité de venir à nos sessions de sensibilisation ?
Le CMSM met à votre disposition une plateforme d’e-learning pour vous aider dans votre mission d’évaluation des risques professionnels et d’information de vos salariés. Pour vous inscrire, il suffit de vous munir de votre numéro d’adhérent.
Retrouvez les différents modules et les modalités d’accès ici.
Prévention des risques professionnels : On récapitule !
Veille sanitaire
À travers le suivi de l’état de santé des salariés, le CMSM collecte des données et contribue ainsi à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire.
Les données recueillies sont saisies et tracées dans les Dossiers Médicaux en Santé au Travail (DMST) selon des thésaurus harmonisés, et de manière sécurisée. Le CMSM a informatisé l’ensemble de ses DMST depuis 2017.
L’analyse collective des données recueillies permet ensuite de définir et d’adapter les politiques nationales et régionales en matière de santé au travail et de prévention des risques professionnels.
Le CMSM contribue également à la veille sanitaire et à la recherche scientifique en participant aux enquêtes nationales et régionales en santé au travail, notamment à EVREST et SUMER.
Ce schéma représente les champs et les complémentarités des différents dispositifs de veille en santé au travail :
Observatoire EVREST, Evolutions et Relations en Santé au Travail
Il s’agit d’un observatoire pluriannuel construit en collaboration par des médecins du travail et des chercheurs, afin de pouvoir analyser et suivre différents aspects du travail et de la santé des salariés. Les données sont recueillies par un questionnaire court, rempli lors des consultations avec le médecin ou l’infirmier.
Enquête SUMER, SUrveillance Médicale des Expositions des salariés aux Risques professionnels
L’enquête SUMER est menée par la DARES (Direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques) et la DGT (Direction générale du travail). Elle contribue à la connaissance des expositions professionnelles des travailleurs en France et permet ainsi à l’État et aux partenaires sociaux de mieux cibler les politiques du travail et de prévention. La répétition de ces enquêtes au fil du temps permet d’évaluer les effets de ces politiques et d’observer l’émergence de nouveaux risques.
Lors des consultations organisées durant la période de l’enquête, deux questionnaires sont remplis : un questionnaire principal rempli par le médecin du travail volontaire, et un auto-questionnaire proposé aux salariés.
